Télécharger : Le mémento des marchés publics de travaux

Télécharger : Le mémento des marchés publics de travaux en PDF

Que vous soyez étudiant, praticien des marchés de travaux, juriste ou non juriste, technicien ou ingénieur, maître d’ouvrage, maître d’oeuvre, coordonnateur SPS ou entrepreneur, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions. A la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAG-Travaux 2009, de l’Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d’application, et suivant l’évolution constante de la jurisprudence :

Quels sont les rôles et les responsabilités d’un maître d’ouvrage, d’un maître d’ouvrage délégué, d’un AMO, d’un maître d’oeuvre, d’un coordonnateur SPS ? Comment les entreprises peuvent-elles se grouper ? Qu’appelle-t-on groupement conjoint ? groupement solidaire ? Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre ? Qu’appelle-t-on sous-traitant direct ? sous-traitant indirect ? Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d’oeuvre ou un marché de travaux ? Qu’est-ce qu’un MAPA ? Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l’on est maître d’ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Qu’est-ce qu’une caution ? une garantie à première demande ? une garantie de paiement ? Quelles sont les obligations des entreprises lors de l’exécution des travaux ? Qu’est-ce qu’un marché à prix unitaires ? un marché au forfait ? Quelles sont les conséquences sur le paiement des travaux supplémentaires ? Quel formalisme respecter pour réceptionner les travaux ? Pourquoi un procès-verbal de réception est-il important pour le maître d’ouvrage et pour l’entrepreneur ? Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ?

Télécharger Maintenant
Cette page contient des liens d'affiliation Amazon.

Télécharger : La Sociologie Du Dragueur – Alain Soral

Télécharger : La Sociologie Du Dragueur - Alain Soral en PDF Sociologie du dragueur, publié en 1996, est l'ouvrage...

Télécharger : La puissance de votre subconscient

Télécharger : La puissance de votre subconscient en PDF La puissance de votre subconscient a aidé des millions de...

Télécharger : Inkscape efficace

Télécharger : Inkscape efficace en PDF Cet ouvrage sur le logiciel libre de dessin vectoriel Inkscape s'adresse à toute...

Télécharger : Le pouvoir des gentils – Les règles d’or de la relation de confiance

Télécharger : Le pouvoir des gentils - Les règles d'or de la relation de confiance en PDF Comment devenir...

(PDF) Télécharger PDF : Et si c’était vrai – Marc Levy

(PDF) Télécharger PDF : Et si c'était vrai - Marc Levy , - version PDF En fait, c'est compliqué,...

(PDF) Télécharger PDF : Les nouvelles pratiques de l’audit de management QSEDD

(PDF) Télécharger PDF : Les nouvelles pratiques de l’audit de management QSEDD , - version PDF Les temps ont...